- loi d'introduction
- вводный закон
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Loi Lang — Titre Loi relative au prix du livre Code NOR : 81 766 Pays France Type Loi ordinaire Branche … Wikipédia en Français
Loi Salique — Pour les articles homonymes, voir Loi salique (homonymie). L expression loi salique désigne deux réalités bien différentes. Dans le haut Moyen Âge, il s agit d un code de loi élaboré, selon les historiens, entre le début du IVe siècle et le… … Wikipédia en Français
Loi salienne — Loi salique Pour les articles homonymes, voir Loi salique (homonymie). L expression loi salique désigne deux réalités bien différentes. Dans le haut Moyen Âge, il s agit d un code de loi élaboré, selon les historiens, entre le début du… … Wikipédia en Français
LOI — Le mot «loi» est l’un des plus polyvalents qui soient, et cela, avant tout, parce que la réalité qu’il recouvre est ambiguë, ou plutôt d’une complexité historique et existentielle difficile à tirer au clair. Pour ne conserver que l’acception… … Encyclopédie Universelle
Loi De Planck — Pour les articles homonymes, voir Planck. La loi de Planck définit la distribution de luminance énergétique monochromatique du rayonnement thermique du corps noir en fonction de la température thermodynamique. La luminance[1] énergétique… … Wikipédia en Français
Loi de planck — Pour les articles homonymes, voir Planck. La loi de Planck définit la distribution de luminance énergétique monochromatique du rayonnement thermique du corps noir en fonction de la température thermodynamique. La luminance[1] énergétique… … Wikipédia en Français
Loi de rayonnement de Planck — Loi de Planck Pour les articles homonymes, voir Planck. La loi de Planck définit la distribution de luminance énergétique monochromatique du rayonnement thermique du corps noir en fonction de la température thermodynamique. La luminance[1]… … Wikipédia en Français
Loi du rayonnement de Planck — Loi de Planck Pour les articles homonymes, voir Planck. La loi de Planck définit la distribution de luminance énergétique monochromatique du rayonnement thermique du corps noir en fonction de la température thermodynamique. La luminance[1]… … Wikipédia en Français
Loi Antisécession — La loi antisécession est une loi de la République populaire de Chine, adoptée le 14 mars 2005 par le parlement de la République populaire de Chine pour pallier la possible déclaration d indépendance de Taiwan. Elle va dans le sens de la … Wikipédia en Français
Loi antisecession — Loi antisécession La loi antisécession est une loi de la République populaire de Chine, adoptée le 14 mars 2005 par le parlement de la République populaire de Chine pour pallier la possible déclaration d indépendance de Taiwan. Elle va… … Wikipédia en Français
Loi n° 2008-174 du 25 février 2008 relative à la rétention de sûreté et à la déclaration d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental — Loi du 25 février 2008 relative à la rétention de sûreté et à la déclaration d irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental La loi du 25 février 2008 relative à la rétention de sûreté et à la déclaration d irresponsabilité pénale pour… … Wikipédia en Français